Avis Legal

Avis Legal

1. Conformément aux dispositions de la Ley 34/2002 de servicios de la sociedad de la información y comercio electrónico (Loi 34/2002 concernant les Services de la Société de l’Information et du Commerce électronique) du 11 juillet, Amaco Regalos. S.L vous informe que: – sa dénomination sociale est , Amaco Regalos S.L., -son C.I.F est: B97901672 – son siège social est situé à C/ at C/ Mestra Isabel López Évole, 10 – 46970 Alaquas, Valencia, (Spain) – son adresse de courrier électronique pour ce site Internet est (info@valen-plant.com / amacoregalos@hotmail.com.com) et son téléphone est le +34 96 151 60 11 / 610 945 330.

 2. Amaco Regalos S.L est titulaire de tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle du site Web. Toute forme de reproduction, distribution, communication publique, modification et, d’une manière générale, tout acte d’exploitation de la totalité ou d’une partie des contenus (images, textes, design, index, mises en forme, etc.) qui composent le site Web, ainsi que des bases de données et du logiciel nécessaire à son affichage et à son fonctionnement, sont formellement interdits, sauf autorisation expresse, préalable et écrite de Amaco Regalos S.L.

L’utilisateur ne pourra en aucun cas exploiter ou utiliser commercialement, de manière directe ou indirecte, totale ou partielle, un contenu, quel qu’il soit (images, textes, design, index, mises en forme, etc.), composant le site Web sans l’autorisation préalable et écrite Amaco Regalos S.L

L’utilisation des ressources techniques, logiques ou technologiques en vertu desquelles un tiers pourrait bénéficier, directement ou indirectement, avec ou sans but de lucre, des contenus du site Web est formellement interdite.

 3. Amaco Regalos S.L se réserve le droit d’effectuer à tout moment, et sans nécessité de notification préalable, des modifications et actualisations de l’information contenue sur son site ou de procéder à une nouvelle configuration et présentation de celui-ci.

 4. Amaco Regalos S.L ne garantit pas l’inexistence d’erreurs dans l’accès à son site, dans son contenu et ne garantit pas non plus qu’il soit correctement actualisé. Amaco Regalos S.L s’efforcera toutefois de les éviter, et le cas échéant, d’y remédier et de procéder à une mise à jour.

 5. La responsabilité de l’accès au site ainsi que l’utilisation pouvant être faite de l’information qui y est contenue incombent exclusivement à la personne qui l’effectue. Amaco Regalos S.L ne sera en aucun cas responsable des conséquences, dommages ou préjudices pouvant découler de cet accès ou de cette utilisation de l’information.

 6. Amaco Regalos S.L exclut, avec tous les moyens légaux mis à sa disposition, toute responsabilité quant aux dommages et préjudices qui pourraient être subis suite à la connexion, le recours aux services ou aux contenus des liens tiers auxquels il est fait référence sur le site.

 7. L’utilisation non autorisée de l’information contenue sur ce site ainsi que l’atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de Amaco Regalos S.L, pourront donner lieu aux poursuites légalement établies.

Leave A Comment

Your email address will not be published. Required fields are marked *